

MENTIONS LÉGALES
1. Présentation de la société
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.motiondesens.org l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : SAS Motion de Sens, Capital social de 1000 € – 4, rue Louis Jouvet 93160 Noisy-le-Grand,
SIRET : 892 152 331 00013 - RCS Bobigny,
Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 11930848993 auprès du Préfet de région d’Ile-de-France,
Exonération de TVA pour les actions de formation, art. art. 261.4.4 a du CGI,
TVA intracommunautaire N°FR25 892152331 pour les autres prestations.
Téléphone : 09 54 69 23 57
Représentant légal : Pascale FAUJOUR, Présidente.
Responsable de la publication et de la rédaction : Pascale FAUJOUR – pascale.faujour[@]motiondesens.org.
Webmaster : Pascale FAUJOUR – pascale.faujour[@]motiondesens.org.
Hébergeur : WIX – Wix Online Platform Limited – Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland – Téléphone : Veuillez cliquer ici.
Délégué à la protection des données personnelles : Pascale FAUJOUR – pascale.faujour[@]motiondesens.org.
2. Protection des données personnelles
Pour en savoir plus sur le traitement de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.
3. Cookies et traceurs
Pour connaitre la politiques des cookies et traceurs, consultez le chapitre dédié notre Politique de confidentialité.
4. Condition générales d'utilisation du site
Cliquez sur ce lien si vous souhaitez prendre connaissance des Conditions générales d'utilisation du site.
5. Conditions générales de vente
Cliquez sur ce lien si vous souhaitez prendre connaissance de nos Conditions générales de vente.
Droit applicable et attribution de juridiction
6. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.motiondesens.org est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bobigny.